Ville de Rieumes Site officiel de la commune

Le 6 juillet 2017 à 19h00

Conseil Municipal

Halle aux Marchands |  

conseil municipal de rieumes

Prochain Conseil Municipal, le jeudi 6 juillet à 19h à la Halle aux Marchands.

 

ORDRE DU JOUR :

Présentation de la révision allégée du PLU par le cabinet ARTELIA

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juin 2017

 

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT

– Convention de prestations de services avec l'AJH
– Avenant n°1 Eglise Lot 1
– Avenant n° 1 Piscine Lot 1
– Travaux sylvicoles / ONF
– Mission Contrôle Technique Boulodrome
– Mission SPS Boulodrome
– Mission de Maîtrise d'œuvre pour les travaux assainissement

 

DÉLIBÉRATIONS                                                                                                           

 

Administration Générale

  1. Modification des délégations du Conseil municipal prévues à l'article L. 2122-22 du CGCT
  2. Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour l'organisation des J.O 2024
  3. Approbation de la modification des statuts du SIAH
  4. Modification des horaires d'ouverture de la piscine municipale – Saison 2017

 

Finances

  1. Conclusion d'un emprunt
  2. Garantie d'emprunt – S.A HLM des Chalets
  3. Subvention exceptionnelle au Twirling bâton
  4. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux du boulodrome et de la salle du pigeonnier
  5. Tarifs d'occupation du domaine public par les forains pour la fête de la St Gilles
  6. Paiement des jours de congés non consommés

 

Personnel

  1. Recrutement d'agents contractuels en remplacement
  2. Recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité
  3. Recrutement d'agents dans le cadre du dispositif CAE – CUI
  4. Taux promus promouvables
  5. Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services
  6. Convention relative à l'adhésion au service retraite

 

Questions diverses

Information sur l'avancement du dossier de l'EPHAD

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