Ville de Rieumes Site officiel de la commune

Le 1 juin 2017 à 20h30

Conseil Municipal

Halle aux Marchands |  

conseil municipal de rieumes

Prochain Conseil Municipal, le jeudi 1er juin à 20h30 à la Halle aux Marchands.

 

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2017

 

 

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT

– Avenant n° 1 lot n° 2 – Travaux de réaménagement de la Rue du Carrey

– Acquisition d'un système de micros conférence

 

DÉLIBÉRATIONS

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale
  2. Approbation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine (POSS)
  3. Approbation d'une convention « Chantier jeunes » – Association Rebonds
  4. Convention de mise à disposition d'un local communal
  5. Dénomination d'une Place et d'un rond-point

 

FINANCES

  1. Décision modificative n° 1 au budget de la commune M 14 – Investissement
  2. Décision modificative n° 2 au budget de la commune M 14 – Investissement
  3. Décision modificative n° 3 au budget de la commune M 14 – Fonctionnement
  4. Admission en non-valeur
  5. Fixation des tarifs municipaux – Exercice 2017
  6. Subvention au titre du Fonds de soutien à l'investissement local pour la réhabilitation de la médiathèque municipale
  7. Subvention au titre du Fonds de soutien à la démocratie participative
  8. Subvention exceptionnelle pour l'école de musique
  9. Subvention pour l'acquisition de véhicules
  10. Subvention pour l'acquisition d'équipements sportifs destinés au gymnase du collège

 

PERSONNEL

  1. Recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents

 

QUESTIONS DIVERSES

Exécution du jugement rendu par la CAA de Bordeaux

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