Conseil Municipal
Halle aux Marchands | Information
Prochain Conseil Municipal, le jeudi 1er juin à 20h30 à la Halle aux Marchands.
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2017
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT
– Avenant n° 1 lot n° 2 – Travaux de réaménagement de la Rue du Carrey
– Acquisition d'un système de micros conférence
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale
- Approbation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine (POSS)
- Approbation d'une convention « Chantier jeunes » – Association Rebonds
- Convention de mise à disposition d'un local communal
- Dénomination d'une Place et d'un rond-point
FINANCES
- Décision modificative n° 1 au budget de la commune M 14 – Investissement
- Décision modificative n° 2 au budget de la commune M 14 – Investissement
- Décision modificative n° 3 au budget de la commune M 14 – Fonctionnement
- Admission en non-valeur
- Fixation des tarifs municipaux – Exercice 2017
- Subvention au titre du Fonds de soutien à l'investissement local pour la réhabilitation de la médiathèque municipale
- Subvention au titre du Fonds de soutien à la démocratie participative
- Subvention exceptionnelle pour l'école de musique
- Subvention pour l'acquisition de véhicules
- Subvention pour l'acquisition d'équipements sportifs destinés au gymnase du collège
PERSONNEL
- Recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents
QUESTIONS DIVERSES
Exécution du jugement rendu par la CAA de Bordeaux