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Conseil Municipal mercredi 11 octobre à 20h30

10 octobre 2017

conseil municipal de rieumes

Réunion du conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la « Halle aux Marchands » le  mercredi 11 octobre à 20h30

 

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2017

 

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT

– Convention de gérance de la buvette de la piscine municipale – Saison 2017

– Acquisition d’équipements sportifs pour le gymnase

– Marché de travaux assainissement

– Mission géotechnique – Projet réhabilitation médiathèque

 

DÉLIBÉRATIONS                                                                                                  

Administration Générale

  1. Installation d’un conseiller municipal
  2. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  3. Remplacement d’un conseiller démissionnaire dans les commissions municipales
  4. Convention relative à la gratuité des transports publics pour les personnes âgées
  5. Approbation du rapport annuel 2016 du SIECT
  6. Approbation des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Garonne
  7. Approbation du rapport CLECT – Compétences « Zones d’activités » et « Tourisme »
  8. Adhésion au groupement de commandes tarifs bleus

Travaux

  1. Approbation du programme de travaux de la médiathèque
  2. Approbation du programme de travaux du boulodrome
  3. Approbation du programme de travaux MJC

Finances

  1. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Travaux de la médiathèque
  2. Demande de subvention auprès de la Région Occitanie – Travaux de la médiathèque
  3. Demande de subvention au titre de la DGD – Travaux de la médiathèque
  4. Demande de subvention CAF – Travaux de rénovation et extension des locaux de la MJC
  5. Subvention exceptionnelle Sporting Club Rieumois
  6. Décision modificative n° 4 au budget de la commune M 14 – Fonctionnement
  7. Indemnité de conseil au Trésorier – année 2017 – Commune M14
  8. Aide financière aux territoires sinistrés par l’ouragan Irma
  9. Réitération garantie d’emprunt suite au réaménagement de la dette Caisse des Dépôts et Consignations
  10. Illuminations de Noël – Inscription en section d’investissement

Personnel

  1. Création de postes dans le cadre d’avancement de grade
  2. Création de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
  3. Contrat groupe assurance statutaire 2019-2022 – Recueil des mandats
  4. Avenant à la convention de médecine préventive

Urbanisme

  1. Convention de servitudes ASD.ER 84 – Parcelle C n° 1899
  2. Convention de servitudes ASD.ER 84 – Parcelle C n° 1800

 

QUESTIONS DIVERSES

Information sur l’avancement du dossier de l’EPHAD

Conclusion d’un bail pour les toilettes publiques

Evénement à Rieumes

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