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Réunion du Conseil Municipal

23 mars 2018

cm-23-04-18

Le lundi 23 avril à 20h à la Halle aux Marchands se tiendra

la réunion du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 5 avril 2018
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT
– Marché de travaux – Réalisation de fouille archéologique
– Convention de résiliation du marché de réalisation de fouille archéologique
– Marché de maîtrise d'oeuvre – Travaux d'aménagements sécuritaires en agglomération sur la RD 7 Avenue de la Bure
DÉLIBÉRATIONS
Administration Générale
1. Modification des statuts du SIECT
2. Retrait de la commune de Poucharramet et modification des statuts du SIVOM de la Bure
Finances
3. Réduction exceptionnelle du tarif de location de la Halle aux Marchands
4. Décision modificative n° 1 – Fonctionnement – Budget de la Commune
5. Décision modificative n° 1 – Fonctionnement – Budget assainissement
6. Garantie emprunt – Colomiers Habitat
7. Garantie emprunt – Association des Jeunes Handicapés / Caisse des dépôts de consignations
8. Garantie d'emprunt – Association des Jeunes Handicapés / Crédit Coopératif
Personnel
9. Suppression de postes
Urbanisme
10. Arrêt du projet de révision allégée n° 1 et bilan de la concertation
QUESTIONS DIVERSES
Tirage au sort des jurés d'assises pour l'année 2019

 

Evénement à Rieumes

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