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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

8 juin 2018

cm-14-06-18

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE 14 JUIN 2018 A 20H A LA HALLE AUX MARCHANDS

ORDRE DU JOUR
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2018
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT
– Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la mise en concurrence des contrats d'assurance
– Marché d'études en vue d'une modification et de deux révisions allégées du Plan Local d'Urbanisme
– Marché de travaux – Réalisation d'une fouille archéologique
DÉLIBÉRATIONS
Administration Générale
1. Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale
2. Approbation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine(POSS)
3. Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de la buvette de la piscine municipale
4. Règlement Européen Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) – Désignation d’un délégué de la protection de données (DPD)
5. Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute-Garonne – Transfert de compétences complémentaires
6. Modification statutaire du SIAH du Touch – Périmètre
7. Modification statutaire du SIAH du Touch – Compétences
Travaux
8. Effacement de réseaux dans la Rue du Docteur Roger (tranche 1) et dans la Rue du Stade du Moulin
9. Avenant n° 1 au marché de mission OPC pour les travaux de réaménagement de la Rue du Carrey 10. Avenant n° 1 au lot 1 – Gros-OEuvre. VRD. Enduits / Rénovation des locaux de la MJC de Rieumes et du Savès
11. Avenant n° 1 au lot 2 – Isolation. Doublage. Plâtrerie. Cloisons. Plafonds CF. Faux-plafonds / Rénovation des locaux de la MJC de Rieumes et du Savès
12. Avenant n° 1 au lot 3 – Menuiseries extérieures aluminium. Fermetures volets roulants aluminium / Rénovation des locaux de la MJC de Rieumes et du Savès
13. Avenant n° 1 au lot 8 – Sols souples / Rénovation des locaux de la MJC de Rieumes et du Savès
Finances
14. Fixation des tarifs municipaux – Exercice 2018
15. Tarifs d'occupation du domaine public par les forains pour la fête de la St Gilles – Année 2018
16. Subvention exceptionnelle au Rieumes SLTT
17. Garantie d'emprunt – Association des Jeunes Handicapés / Crédit Coopératif – Avenant n°1
18. Décision modificative n° 2 au Budget communal M14 – Investissement
Personnel
19. Recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents
QUESTIONS DIVERSES
– Avancement du dossier de l'EPHAD
– Compteurs LINKY
– Changement de dénomination de la société SA Colomiers Habitat

Evénement à Rieumes

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