Ville de Rieumes Site officiel de la commune

Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra mercredi 5 juin à 21 heures à la Halle aux Marchands

ORDRE DU JOUR

Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 17 avril 2019
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT
– Désignation d'un conseil juridique / EPHAD de la Prade

DÉLIBÉRATIONS
Administration Générale
1. Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale
2. Approbation du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine (POSS)
3. Convention opérationnelle « Centre bourg »
4. Modification des statuts de la Communauté de Communes Coeur de Garonne
5. Avis sur le transfert de la compétence « assainissement » à la Communauté de Communes Coeur de Garonne
6. Approbation de l'avenant n° 1 au lot 1 – Gros-OEuvre / Marché de travaux d'étanchéité du grand bassin de la piscine de Rieumes
7. Convention de services – Médiathèque départementale
8. Convention de servitudes EP – Parcelle C n° 1461

Finances
9. Fixation des tarifs municipaux – Exercice 2019
10. Tarifs d'occupation du domaine public par les forains pour la fête de la St Gilles – Année 2019
11. Location du local situé au Prunus – Fixation du tarif
12. Montant du loyer – logement n° 7 Prunus

Personnel
13. Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents – Accroissement temporaire d'activité
14. Recrutements d'agents contractuels sur emploi non permanent – Accroissement saisonnier d'activité

QUESTIONS DIVERSES
Tirage au sort des jurés d'assises pour 2020

 

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